Mentions légales

1. Éditeur du site

Terreauciel
SCOP SA
Montant du capital social : 7000€
216 route de Launaguet
31200 Toulouse
06 17 75 19 00
contact@terreauciel.com
Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 00025 RCS Toulouse
Numéro de TVA intracommunautaire : FR54798487039
Représentant légal : Florian Champoux et Laurent Rougerie, co-gérants
Directeur de la publication : Laurent Rougerie

2. Hébergeur du site

OVH
 2 rue Kellermann
BP 80157 59100 Roubaix

3. Protection des données personnelles

Le site Terreauciel est conforme à la réglementation en vigueur concernant la protection des données personnelles (Règlement général sur la protection des données – RGPD et Loi Informatique et Libertés). Pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

4. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site Terreauciel (textes, images, logos, graphismes, photographies, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation non autorisée de ces contenus, en tout ou en partie, est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Terreauciel.

5. Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur le site Terreauciel le sont à titre indicatif et sans garantie. Malgré nos efforts pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations, Terreauciel ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions ou défaillances techniques pouvant survenir sur le site. Nous vous invitons à vérifier les informations fournies et à nous signaler toute erreur.

6. Liens hypertextes

Le site Terreauciel peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. La responsabilité de Terreauciel ne peut être engagée pour le contenu, la publicité, les produits ou services disponibles sur ces sites.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Modification des mentions légales

Terreauciel se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site Terreauciel.